| CP3e réalise des calculs réglementaires RT2005 et RT2012 pour l'ensemble des maitres d'ouvrage ou maitres d'oeuvre, privés ou publics. CP3e accompagne ses clients sur l'optimisation de leur projet de construction et ce jusqu'à la fin du chantier. |
L'environnement
| A compter du 1er janvier 2013, l'ensemble du secteur résidentiel et tertiaire est concerné par l’application de la nouvelle Réglementation Thermique RT 2012*. CP3e vous accompagne de la définition de votre projet jusqu'à sa réalisation. |
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| (*) Sauf pour les bâtiments non concernés par la RT2012 |
Le déroulement
| RT2012 | PROCEDURE CP3e | |
| Dépôt de PC | Attestation de prise en compte de la RT Voir l'exemple d'attestation |
• Fiche de renseignement CP3e + Plans côtés : • Instruction technique • Remise attestation BBIO • Optimisation projet • Remise du rapport complet |
| Définition du projet | BBIO Besoin Bioclimatique Cep Consommation kWh/m².an Tic Confort d'été |
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| • Consultation des entreprises en fonction des préconisations du BET • Validation des modifications En informer obligatoirement le BET avant mise en œuvre • Test d'étanchéité à l'air Prestation complémentaire à prévoir Intermédiaire: conseillé hors d'eau hors d'air Final: obligatoire en résidentiel |
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| Chantier | Test d'infiltrométrie Obligatoire en résidentiel |
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| Fin de chantier | Attestation d'achèvement des travaux Vérification du respect des préconisations du BET Voir l'exemple d'attestation |
• Mise à jour définitive de l'étude • Remise du fichier XML à transmettre à l'entité réalisant l'attestation de fin de travaux • Réalisation du DPE Prestation complémentaire à prévoir • Attestation d'achèvement de travaux à joindre à la DAACT |
Les exigences de résultats
| De résultats | De moyens | ||
| BBIO Besoin Bioclimatique |
Cep Consommation |
TIC Confort d'été |
Moyens |
| BBIO < BBIO max | Cep < Cep max | Tic < Seuil | Fonction du bâtiment |
| Niveau d'isolation Menuiseries Surface vitrée (>1/6 SH) Orientation |
BBIO + Chauffage Climatisation Eau Chaude Sanitaire Ventilation Photovoltaïque |
Inertie du bâtiment Menuiseries Protections solaires |
Usage d'habitation arrêté du 26 oct 2010, art. 23 à 29 . Usage autre que d'habitation (bureaux, enseignement et petite enfance) arrêté du 26 oct 2010, art. 31 à 45 . Usage autre que d'habitation (autres) arrêté du 28 dec 2010, art. 19 à 38 |
Les liens
| Arrêté 26 oct 2010 | Arrêté précisant les modalités d'application de la RT2012 dans le résidentiel et dans le tertiaire (bureaux, enseignement, crêche) |
| Arrêté 28 dec 2012 |
Arrêté précisant les modalités d'application de la RT2012 dans le tertiaire (Universitaire, hôtels, restaurants, commerces, établissement santé, EHPAD, gymnases et sport, aérogare, tribunaux, bâtiments industriels et artisanaux) |
| Site rt-batiment |
Site officiel des réglementations thermique en vigueur |
| FA usage d'un bâtiment | Liste les bâtiment hors champ d'application de la RT2012 |
